Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N.C.A.V
AUBERT & DUVAL Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1235494
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2013

Présentation de la marque N.C.A.V

Déposée le 9 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N.C.A.V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL de droit français domicilié(e) 41, rue de Villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 026 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France.

La marque N.C.A.V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N.C.A.V est expirée depuis le 9 mai 2013.

AUBERT & DUVAL de droit français a également déposé les autres marques suivantes : R.A.D , C.N.S , X 18 , S.I.M.O , VOLVIC , SANCY , X 13


AUBERT & DUVAL Société anonyme de droit français - 41, rue de Villiers - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 323026666


OFFICE BLETRY - 94, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2003 n°2242481 - Publication au BOPI 2003-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription - Transmission de propriété n°10976 - Publication au BOPI

Acier spécial.